Après le Sénat, l’Assemblée nationale examine les 6, 7 et 8 juillet la proposition de loi relative à la protection de l’identité qui crée la carte nationale d’identité électronique (CNIE). A l’instar des passeports biométriques, cette proposition de loi prévoit que ces titres d’identité s...
A l’occasion d’une journée de rencontre et de débats, les présidents des associations du bloc local(1) ont lancé, ce jour à l’AMF, devant plus de 170 élus et responsables territoriaux, le « réseau des pôles métropolitains ».
En décidant la mise en place dès 2012 d’un fonds de péréquation au niveau communal et intercommunal, le Parlement a souhaité que cette année soit mise à profit pour approfondir les modalités de fonctionnement du dispositif prévu notamment par les articles 125 et 183 de la loi de finances pour 2011.
Les associations du bloc...
L’Association des Maires de Grandes Villes de France a réuni, mardi 19 avril 2011, plus de trente élus et maires de grandes villes et grandes intercommunalités en charge des sports pour rencontrer Jacques LAMBERT, Président de Euro 2016 SAS, ancien directeur général de Fédération Française de Football (FFF), accompagné...