ASSEMBLEE NATIONALE
Commissions Commission des affaires sociales (21/02/2012)
➢ Audition de Mme Danièle Hoffman-Rispal et M. Arnaud Richard sur le rapport fait au nom du comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques (CEC) sur l'évaluation de la politique de l'hébergement d'urgence (n° 4221).
Commission des...
ASSEMBLEE NATIONALE
Commissions Commission des affaires économiques (14/02/2012)
➢ Majoration des droits à construire (n°4335) (rapport)
Commission des affaires sociales (08/02/2012)
➢ Loi de finances rectificative pour 2012 (avis).
Commission des affaires culturelles (15/02/2012)
ASSEMBLEE NATIONALE
Commissions Commission des affaires européennes (07/02/2012)
➢ Audition de M. Jean Léonetti, ministre chargé des Affaires européennes
Commission des finances (07/02/2012)
ASSEMBLEE NATIONALE
Commissions Commission des affaires étrangères (31/01/2012)
➢ Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Léonetti, ministre chargé des Affaires européennes, sur le mécanisme européen de stabilité et le pacte budgétaire ;
ASSEMBLEE NATIONALE
Commission des finances (24/01/2012)
➢ Audition de M. François Baroin, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, et de Mme Valérie Pécresse, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l’État, sur la situation de la zone euro, l’exécution du budget 2011 et les...
ASSEMBLEE NATIONALE
Commissions Commission des affaires culturelles (10/01/2012)
➢ Audition, ouverte à la presse, de M. David Douillet, ministre des sports, sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à renforcer l’éthique du sport et les droits des sportifs (n° 3466) ;
Commission des affaires européennes (10/01/2012)
ASSEMBLÉE NATIONALE
Commission des affaires sociales (06/12/2011)
➢ Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Bassères, dont la nomination à la direction générale de Pôle emploi est envisagée par le Président de la République (l'audition sera suivie d'un vote).
Commission d'enquête sur les...
ASSEMBLEE NATIONALE
Commission des finances (14/11/2011)
➢ Seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) (articles non rattachés) (article 88)
Commission des affaires culturelles (09/11/2011)
ASSEMBLEE NATIONALE
Commission des affaires culturelles (08/11/2011)
➢ Projet de loi de finances pour 2012 (n°3775) : sport jeunesse et vie associative : Jeunesse et vie associative (avis)
➢ Application de la loi n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique (rapport d'information) - nomination rapporteurs
Commission des finances (08/11/2011)